Manipulation des données, informations cachées, contrôles de légalité non effectués, ... tout le parcours du projet de port de Bretignolles est ponctué de fraudes caractérisées. Les fraudeurs, dont les noms sont connus, devraient être punis par la Loi. Les grands perdants sont les contribuables du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie qui ont été spoliés de plusieurs millions d'euros par des élus fraudeurs.
Si la Loi et les règlements avaient été respectés, si les services de l'Etat avaient assuré un suivi des décisions et un minimum de contrôle de légalité dès le début, jamais Christophe Chabot n'aurait pu lancer son projet d'aménagement portuaire sur le site de la Normandelière et nous n'en serions pas là aujourd'hui.
Voir l'article du 2 février 2020
L'origine de la fraude est datée : c'est le 27 février 2004 - le jour où la coupure d'urbanisation sur le secteur de la Normandelière, la clé de voûte, a été occultée
Ce jour-là une réunion de concertation relative au Dossier Départemental d'Application de la Loi Littoral (DDALL) a été organisée avec des représentants de la municipalité de Bretignolles (Christophe Chabot, Jean Michon, Jacques Pouclet) et des représentants des services de l'Etat pour identifier les dispositions particulières de la Loi Littoral sur la commune de Bretignolles-sur-Mer.
Le compte rendu de cette réunion a été signé par Jean-Louis Detante, chef du service de l'urbanisme et de l'aménagement
Lors de cette réunion, Christophe Chabot a proposé de nouvelles coupures d'urbanisation sur la commune de Bretignolles-sur-Mer (voir extrait) ignorant totalement celle déjà inscrite dans le POS (Plan d'Occupation des Sols) de 1998, le seul document d'urbanisme de la commune réglementaire à cette date. Il y a eu une volonté manifeste, de la part du maire de Bretignolles, d'éliminer la coupure d'urbanisation inscrite dans le POS faisant obstacle à ses projets.
C'est ensuite sur la base des informations contenues dans le compte rendu de la réunion relative au DDALL que Christophe Chabot a lancé toute son opération d'aménagement portuaire, sur le site de la Normandelière, menant aux autorisations préfectorales du 16 juillet 2019
A la date du 27 février 2004, la coupure d'urbanisation inscrite dans le POS de 1998 était située
entre le sud du bourg de Bretignolles et la limite communale avec Brem-sur-Mer et elle était un
obstacle majeur à tout aménagement portuaire sur le site de la Normandelière.
Suite à la réunion du 27 février 2004, aucune
révision du POS de 1998, avec concertation publique et enquête publique, n'a été demandée par la municipalité de Bretignolles pour modifier les coupures d'urbanisation sur la commune. Le POS de 1998 est resté exécutoire jusqu'à
fin mars 2017, date à laquelle la commune est passée sous RNU (
Règlement National d'Urbanisme)
Dans une circulaire gouvernementale de 2006, relative à l'application de la Loi Littoral, il est bien précisé que
les DDALL (
Dossier Départemental d'Application de la Loi Littoral)
n'ont aucune valeur juridique et ne doivent pas être la base d'informations pour l'élaboration des SCoT, PLU, ..
L'enchaînement des fraudes suite à cette réunion du 27 février 2004
1 - Christophe Chabot, président de la communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie, a élaboré et
mis en exécution le 6 mars 2017, après avis préfectoral et enquête publique, un SCoT (
Schéma de Cohérence Territoriale) préconisant sur la commune de Bretignolles-sur-Mer les
coupures d'urbanisation inscrites dans le compte rendu de la réunion relative au DDALL du 27 février 2004 contre tous les règlements en vigueur, sans tenir compte des informations contenues dans le POS de 1998.
Il est à noter que lors de l'enquête publique,
la commission d'enquête avait fait une erreur d'appréciation en confondant la coupure d'urbanisation "
Sud Les Granges" définie dans le compte rendu de réunion du 27 février 2004 avec celle inscrite dans le POS de 1998 et que cette erreur n'avait pas été corrigée par la municipalité de Bretignolles.
Pourquoi la fraude sur le SCoT est-elle si importante et qu'il faut la dénoncer ? Parce que dans le cas où le SCoT ferait écran à la Loi Littoral, ce serait les dispositions particulières d'application de la Loi Littoral inscrites dans le SCoT qui seraient reprises au niveau des documents inférieurs (
PLU - Plan Local d'Urbanisme par exemple). Il est à noter que lors de la
première décision de la justice administrative rejetant le recours de l'association La Vigie contre le SCoT, le juge a reproduit
la même erreur d'appréciation que celle de la commission d'enquête. L'association la Vigie a fait appel du jugement pour que les données concernant les coupures d'urbanisation sur Bretignolles soient corrigées ou retirées du SCoT.
2 - Christophe Chabot, maire de la commune de Bretignolles-sur-Mer, a élaboré et
mis en exécution en avril 2019, après enquête publique mais sans lever une réserve importante de la commission d'enquête, un PLU (
Plan Local d'Urbanisme) reprenant les coupures d'urbanisation inscrites dans le SCoT du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie et inscrites dans le compte rendu de la réunion relative au DDALL du 27 février 2004.
3 - Concernant le projet de port de plaisance, les autorisations préfectorales du 16 juillet 2019 n'auraient pas dû être signées par le préfet de Vendée si un contrôle avait été effectué sur la légalité des dispositions particulières de la Loi Littoral retenues dans le SCoT et dans le PLU, celles ayant conduit au choix des coupures d'urbanisation
Un simple contrôle préalable, effectué en 2004, aurait abouti à l'arrêt immédiat de tout projet d'aménagement portuaire sur le site de la Normandelière, aurait permis à la collectivité d'économiser des millions d'euros, aurait évité la discorde, la division de la population, ... Quel gâchis !
Il est à noter que dans la commission d'enquête publique sur le projet de port de plaisance, il y avait un commissaire enquêteur, Jean-Jacques Ferré, qui était en 2004 à la Direction des Infrastructures Routières et Maritimes et qui ne pouvait ignorer que le DDALL n'était qu'un document de travail puisqu'il qu'il avait contribué à l'élaboration d'un
document abordant ce sujet en 2004 (voir page 137). Ce commissaire enquêteur n'a émis aucune réserve sur le projet de port de plaisance sur le site de la Normandelière comme s'il obéissait à des ordres !
NOTA - source d'informations
Conclusion
Comment des élus du Pays de Saint-Gilles ont-ils pu mener une telle opération frauduleuse sans être contrôlés et sans être inquiétés ? Comment des ex-maires du Pays de Saint-Gilles peuvent-ils soutenir une escroquerie en bande organisée, sauf s'ils font partie de la bande ? Comment des élus vendéens sollicités pourraient-ils apporter leur soutien à une opération marquée par une fraude organisée ?
La commission de médiation devrait s'emparer de ce sujet basé sur du factuel
Le Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie ne devrait-il pas attaquer en justice la municipalité de Bretignolles et Christophe Chabot pour détournement d'argent public sur une opération frauduleuse, pour préjudice financier et moral ?
Lire la suite dans Plus d'Infos
Communauté de communes : Budget primitif 2021 et budget annexe Port
Climat et Résilience : l’Assemblée met un coup de frein à l’artificialisation des sols
Stéphane Buchou : Agir sans attendre
Christophe Chabot : Président de La Roche VF, le bordel assuré ! Du neuf avec du vieux !
Le syndicat mixte des ports a besoin d'argent
Ne changeons pas notre regard sur les élus voyous
Adapter les villes et territoires littoraux à l'élévation du niveau de la mer
Espaces naturels et territoires littoraux : les députés apportent d'ultimes retouches au projet de loi Climat en séance
Communauté de communes : Budget primitif 2021 et budget annexe Port
Deux points à noter
1 - le budget primitif 2021 a été voté à une large majorite
2 - Dans le budget annexe "Ports du pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie", on notera au niveau investissement "Port Bretignolles : 3 900 000 euros". Est-ce la dette Chabot ?
Pour le député Stéphane Buchou, "Agir sans attendre" en Vendée, c'est réaliser un port de plaisance, dans les terres, à Bretignolles-sur-Mer !!!
Comment peut-il être pris au sérieux ?
Christophe Chabot, président de BVSP pour organiser le bordel au Pays de Saint-Gilles
Christophe Chabot, président de la Roche VF, le bordel programmé et ça se terminera mal.
Sud-Ouest du 19 avril 2021.
Le syndicat mixte des ports a besoin d'argent
Ouest-France du 19 avril 2021.
Changeons de regard sur les plantes sauvages
Frédéric Fouquet, le maire de .... , Sophie Bourgouin, la femme de ....,, Hervé Bessonnet, le soutien de .... , ceux qui ont massacré la dune de la Normandelière et ses plantes sauvages viennent vous dire aujourd'hui "Changeons de regard sur les plantes sauvages" !!!
Ne changeons pas notre regard sur ces élus voyous.
la vérité est bien depuis 2008 sur ce blog
RépondreSupprimerMERCI Mr BOURCEREAU POUR TOUT CE TRAVAIL ....EXEMPLAIRE
Ah oui Jean-Yves ! c'est EXEMPLAIRE, mais pas la même exemplarité que celle du port de CHABOT !...........
SupprimerQuand on se rend compte qu’un dossier est assis sur une base fausse, la suite est bancale. Au final, quand l’erreur de départ est mise en lumière, tout ce bel édifice s’effondre d’un coup
RépondreSupprimerFélicitations Jean-Yves !
RépondreSupprimerC'est la preuve par A plus B que Chabot a triché, mais mieux a fraudé comme un délinquant !
Ta démonstration est sans appel et a de quoi faire "fermer le bec" à Chabot et Denéchaud son valet ! On va voir leurs réactions mais gonflés et malhonnêtes comme ils le sont, ils vont répondre par l'insulte ?
Au delà cela va mettre mal à l'aise les services de l'Etat, qui n'avaient peut-être rien vu jusqu'à présent ?
Bref, bravo !
Pauvre tache Denéchaud !
RépondreSupprimerVous avez une autorisation pour le port, mais suspendue par la réserve qui n'est pas levée ! archi-menteur et dissimulateur de vérité !
Par ailleurs, si pour vous les travaux du port ont déjà commencé, pourquoi ne se poursuivent-ils pas ? Mariole et ignard ! (moi j'aime bien ignard avec un "D" à la fin, comme Duc.. )!
En résumé, cela s'appelle: UNE ESCROQUERIE ! "CHAT-BEAU" = Tricheur, Menteur, Voleur, autrement dit : ESCROC ... Il devra donc, tôt ou tard, rendre des comptes à la Justice !
RépondreSupprimerIl ne faut pas oublier qu'aux fraudes administratives s'ajoutent les fraudes scientifiques (origine de l'eau, simulations bidons, données frauduleuses, ...)
RépondreSupprimerPort chabot ,c est l arnaque
RépondreSupprimerMerci mr Bourcereau
il faut encore faire un proces mr si vous etes si sur de vous
RépondreSupprimerJe vous retourne la question
SupprimerLes accusations publiques que je porte sont graves,si vous pensez qu'il n'y a pas escroquerie pourquoi ne déposez vous pas plainte ?
Anonyme de 11h12 !
SupprimerMême si vous êtes pro-port mais pas forcément voyou, ce qui, vu la somme de tricheries d'escroqueries qui sont décrites fréquemment sur ce blog n'a pas l'air de vous émouvoir, vous ne pensez pas que votre propos peut vous nuire gravement, le jour où vous serez identifié et où Chabot, Denéchaud et quelques autres mistigris de sa bande seront traduits devant des tribunaux ?
Moi à votre place Monsieur "je la tournerais 7 fois dans la bouche avant de l'ouvrir" !
Réfléchissez bien et gardez-vous à l'avenir de provocation semblable ! alors méditez et bon après-midi.
anonyme de 11h12 decrites sur ce blog et vous pensez surement que votre g....u a toujours raison.
SupprimerFélicitations Jean Yves pour tout ce travail et ces révélations .Qu ils t'attaquent en justice s' ils nient toutes ces escroqueries ! Les scandales vont bientôt apparaître au grand public.
RépondreSupprimerC'est un scandale!
RépondreSupprimerMessieurs les pro ports tirez donc les premiers
RépondreSupprimerLE SAVEZ-VOUS ?
RépondreSupprimerBretignolles est affublé d'une réputation d'enfer dans tout l'Ouest !
Au cours d'un rassemblement ou d'une table, (avant le confinement !) parlez de Bretignolles et vous allez, sans le vouloir, amuser la galerie !
La réflexion la plus fréquente tourne autour de Bretignolles, qui est "une grenouille qui veut se faire plus grosse que le boeuf !" et on sait ce qu'il advint !
Immédiatement les noms de Chabot, attachés à de nombreuses salades, mais qui souhaite un port pour avoir une "clientèle de qualité", Denéchaud le valet de cour, Rabiniaux le guérisseur des animaux, Brochet et sa brouette et quelques autres, dégringolent.
Ce sont les plaisanteries sarcastiques qui en découlent, de nature à faire rougir les ressortissants de Bretignolles, qui sont les plus difficiles à supporter et ce, même si on a de l'humour !
Les Bretignolais passent vraiment pour des marioles, çà devient pénalisant au possible !
Donc, y'en a marre de tous ces marioles, qui non seulement coûtent très chers aux contribuables Bretignolais, mais qui, en plus, vous collent la honte !
Chabot pour étayer sa formule de "PROJET DE PORT EXEMPLAIRE", avait promis juste avant la première enquête publique de 2011, qu'un port ferait augmenter la valeur de l'immobilier de chacun de 50 % à Bretignolles, eh bien moi je crois que bientôt l'immobilier Bretignolais aura perdu 50 % de sa valeur ! non pas en raison de l'absence de port, mais en raison du ridicule que ce projet a engendré !
MANIFESTATION ANTI CHABOT !
RépondreSupprimerIl me vient une idée depuis quelque temps :
Et si Mr Blanchet par associations interposées, ( comme Chabot l'emmerde bien ) organisait une manif anti projet port Bretignolles ou directement anti-attelage chabot-Merceron à SAINT GILLES, sans qu'il ait besoin d'y participer d'ailleurs, car ce ne serait pas forcément sa place. Ce ne serait pas moche !
Il n'a qu'à nous faire un petit signe ou au titulaire de ce blog et c'est parti !
Ca ne doit pas avoir lieu le 29 mai, mais un autre jour et comme cela on aurait peut-être la paix un petit moment !
On verrait si le valet Denéchaud oserait y pointer son nez, je pense qu'il recevrait un beau coup de trique sur le museau !
Meme si l'immobilier prenait de la valeur vendre pour aller ou? et vendre à des gens j'ai tout fait j'ai tout vu qui voudraient quoi en plus du port une piste pour avions et hélico,
RépondreSupprimerune chose est sur que les estivants qui venaient à Bréti il y a 50 ans étaient plus simples et le peu qu'il y avait sur la commune leur suffisait ils recherchaient des vacances pas le luxe avec eux on pouvait encore discuter bien souvent c'était des gens d'usines ou du batiment qui venaient pour se changer les idées maintenant ils voudraient tout ce qu'ils ont chez eux ( chez nous on ça) et cerise sur le gateau ils voudraient un port pour ma part l'immobilier peu bien flamber je garde ma maison.
La formule à Chabot est complètement dans le sens pour que les Brétignollais y perdent leurs âmes.
RépondreSupprimerAux frais des habitants contribuables de la cdc
RépondreSupprimerCette nouvelle frontiere de l ouest est prejudiciable a long terme a l essor commercial du lieu ,du fait du caractere agite des autochtones
Une manifestation: Oui mais pour avoir des vaccins, inimaginable d'envisager un port et de ne pouvoir se faire vacciner! Pauvre pays qui n'est que l'ombre de lui-même et courage aux jeunes qui vont devoir payer toute leur vie les erreurs de ceux qui nous gouvernent(qu'ils soient grands dirigeants ou petits élus!
RépondreSupprimerLe faux, usage de faux, de Chabot, son valet et de son bureau d'études. C'est scandaleux !
RépondreSupprimerJe viens de lire attentivement l'étude de Robert GUILLET sur la coupure d'urbanisation de la Normandelière.
Le plus succintement possible, voilà ce qu'il faut en retenir :
1/ - Avec la coupure d'urbanisation du P.O.S. de 1998, telle qu'elle devait figurer sur les plans de zonage du document d'urbanisme, il était impossible de présenter un projet de port à cet endroit.
2/ Miraculeusement, cette coupure d'urbanisation a disparu des plans, il a donc fallu une main malveillante pour l'effacer et présenter en toute quiétude 10 ans plus tard un projet de port ?
3/ Mais au moment du dépôt des dossiers des enquêtes PLU et SCOT de 2015 en Préfecture, les services de l'Etat ont retrouvé cette coupure d'urbanisation et le Préfet a demandé à Chabot à plusieurs reprises, quelles étaient ses intentions par rapport à cette coupure d'urbanisation dans l'optique d'un projet de port au même endroit ?
4/- "Le renard" n'a jamais répondu et a réussi à glisser ses projets de documents d'urbanisme sans y faire figurer la coupure d'urbanisme ! Il y a quelque part une sorte de complicité ?
5/ - Derechef en 2018, le projet de port est passé sans faire figurer sur les plans de zonage, la coupure d'urbanisation ! Bravo Chabot et Denéchaud, qui en a été le manouvrier bien sûr !
6/ - Si cette affaire, qui constitue un faux et usage de faux, n'a pas de suite, il y a de quoi à désespérer, car rarement des faits d'une telle gravité ont été commis par une municipalité !
Denéchaud reprend du service sur son blog après 3 jours de silence et il fait fort !
RépondreSupprimerIl adresse des louanges aux vieux exclus, pardon ! ex-élus et voilà ce qu'il en dit en résumé :
"Les anciens maires se posent en sages et c’est très courageux. Tout ce qu’ils ont économisé, tout ce qu’ils ont mutualisé pour un PSG riche et ambitieux sans avoir mis comme on dit ici la cabane sur le chien ni tous les œufs dans le même panier."
J'ai quand même une petite question pour vous :
- Est-ce que c'est se "poser en sage" que de dépenser 10 millions d'euros pour préparer un projet certes "exemplaire", mais fantasque, construit sur des faux et usage de faux ? au mépris des lois environnementales, sans aucune chance de voir le jour et ce, quand on n'est Président de com. com. de Saint Gilles ?
- Est-ce, ce que vous appelez, faire des économies et contribuer à faire un PSG riche et ambitieux ?
La cabane sur le chien elle est déjà dégringoler sur sa tête ! mais malin et voyou à la fois, vous prenez les devants et tenter déjà d'en faire porter le chapeau à Mr Blanchet ! Mais çà ne marchera pas Denéchaud !
Vous ne pouvez plus faire avaler des couleuvres aux administrés comme vous l'avez fait depuis longtemps, alors un peu moins d'insultes, de mensonges et de provocations vous honorerait !
Vous êtes vraiment un individu présomptueux, menteur, sans vergogne, ni morale et "c'est à çà qu'on les reconnait" comme disait Audiard !
autre chose, Chabot retourne président du foot à la Roche Sur Yon ! et il traine avec lui le président de Bretignolles ! Quel bonheur ! vas Chabot à la Roche sur yon foutre ta M....
RépondreSupprimerlaisses nous tranquille à Bretignolles. La Roche S/Yon, vous savez que vous avez beaucoup de chances Chabot est ambitieux, battant,(attention aux arbitres) il va viser la Ier division, pour remplacer Nantes. Ensuite il visera la mairie pour remplacer le maire actuel, on m'a dit qu'ils étaient très amis, ils sont allés à l'école ensemble, le maire de La Roche sur Yon n'a donc pas fait de grandes études ! et puis ensuite ce sera le conseil général et le sénat !....Bref ! nous ne le verrons plus ENFIN
Decidément,Chabot utilise toujours un langage offensif,cela montre bien la nature du personnage.Concernant le foot à la Roche,il se dit "prêt à faire feu"! Il ajoute qu'il est "libéré"de ses mandats de maire et de président de la com com.Qui va y croire ? C'est nous qui sommes libérés.
RépondreSupprimerDésolé de vous refiler le bâton merdeux, chers amis du Pays Yonnais, Gars de chez nous, du petit Bourg et de St André, qui aimez tant nos belles plages naturelles de Brétignolles.
RépondreSupprimerMais ici, on respire un peu mieux. Vous aussi, vous vous sentirez mieux quand vous reviendrez poser votre serviette sur les plages de la Normandelière et du Marais -Girard.
Bon courage.
a la suite du refus de st André de fusionner avec LRVF
Supprimervoir les propos dans la presse venant de Chabot envers les dirigeants
" SACHEZ QUE VOUS ETES MES ENNEMIS"
rien que ça
J'leur ai bien dit à Ouest-France :" Prêt à faire feu ". Et ils savent de quoi j'parle. J'ai déjà fait mes preuves à la Normandelière avec mon commando de bourrins; et au PSG, on s'y emploie sérieusement.
RépondreSupprimerMême que j'les ai prévenus : "à feu et à sang", que j'leur ai dit.
Cette histoire vit ses derniers mois( espérons). Merci d'y avoir joué un rôle important, monsieur BOURCEREAU.Et merci beaucoup aux habitants de St Hilaire et à monsieur Blanchet qui nous ont sortis de la mer.. où nous enfonçait Chabot. Merci aussi à celui-ci qui nous a bien fait rigoler et nous a rendus célèbres dans la France entière.
RépondreSupprimerle baton merdeux a laisser des traces qui puent et empoisonnent encore Bréti.
RépondreSupprimer" La Roche VF et Chabot, du neuf avec du vieux ?"... Marrant, l'intitulé de l'article de O.F de ce jour annonçant la nouvelle présidence de LRVF ! De plus, vers la fin de l'article, il est cité : << Le CHEF DE BANDE est frustré... >>. Cela ne vous rappelle rien ? Notre VOYOU est bien catalogué !...
RépondreSupprimerGens de Bréti c'est cricri qui vous parle comme pour la Roche vf écouté moi bien maintenant je pars du principe dans une famille on doit pouvoir s'engueuler sans se facher définitivement je n'arrive pas à comprendre ce que je dit ce n'est pas possible je suis un sage mais pour combien de temps.
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