L'association La Vigie a déposé un recours au Tribunal Administratif le 24 août 2017
3 ans plus tard, le long parcours juridique est en phase terminale : le Tribunal Administratif de Nantes a déclaré l'instruction close le 8 septembre 2020 ouvrant la voie aux audiences et au jugement final.
Nota : pour savoir ce qu'est une instruction et pourquoi ça peut être long, lire le commentaire du 10 septembre 2020 de 19H57
Est-ce l'élection de François Blanchet à la tête de la communauté de communes qui a fait accélérer la procédure juridique ?
Comment va se comporter le cabinet d'avocats de la communauté de communes aux audiences à venir, suite à l'élection de François Blanchet ? Nous aurons bientôt la réponse.
Lire l'article du blog
20 août 2020. SCoT du Pays de Saint-Gilles : la remise en cause par la justice, c’est quand ?
Nota : Quand François Blanchet propose un moratoire de 1 an, c'est aussi pour attendre des décisions de justice qui lui permettront d'expliquer pourquoi il abandonne définitivement tout projet de port de plaisance sur le site de la Normandelière
Les recours déposés au Tribunal Administratif de Nantes par La Vigie
1 recours sur le SCoT contre la communauté de communes du Pays de Saint-Gilles décisionnaire
1 recours sur le PLU de Bretignolles contre la municipalité décisionnaire
3 recours (1 sur la DUP, 1 sur les autorisations environnementales, 1 sur le permis d'aménager) contre le préfet de Vendée décisionnaire (les 2 premiers) et la municipalité de Bretignolles décisionnaire (le dernier)
Le billet de La Vigie
Est-ce l'élection de François Blanchet à la tête de la communauté de communes qui a fait accélérer la procédure juridique ?
Comment va se comporter le cabinet d'avocats de la communauté de communes aux audiences à venir, suite à l'élection de François Blanchet ? Nous aurons bientôt la réponse.
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20 août 2020. SCoT du Pays de Saint-Gilles : la remise en cause par la justice, c’est quand ?
Nota : Quand François Blanchet propose un moratoire de 1 an, c'est aussi pour attendre des décisions de justice qui lui permettront d'expliquer pourquoi il abandonne définitivement tout projet de port de plaisance sur le site de la Normandelière
Les recours déposés au Tribunal Administratif de Nantes par La Vigie
1 recours sur le SCoT contre la communauté de communes du Pays de Saint-Gilles décisionnaire
1 recours sur le PLU de Bretignolles contre la municipalité décisionnaire
3 recours (1 sur la DUP, 1 sur les autorisations environnementales, 1 sur le permis d'aménager) contre le préfet de Vendée décisionnaire (les 2 premiers) et la municipalité de Bretignolles décisionnaire (le dernier)
Le billet de La Vigie
Supplément : la crise dans le monde de la plaisance et du nautisme
Actu.fr du 8 septembre 2020. Beneteau pourrait supprimer jusqu’à 1390 emplois et ferme temporairement deux sites en Vendée
Le constructeur de bateaux Beneteau a annoncé qu'il pourrait supprimer jusqu'à 1.390 emplois. En Vendée, les sites de Challans et Noirmoutier ferment temporairement.
Lire les articles du blog
23 août 2019. Port Bretignolles : c’est le Groupe Beneteau qui a fait plier le préfet de Vendée
26 septembre 2019. Port Bretignolles : le directeur de Benéteau veut son port et il le dévoile !
Eric Bourgouin reconnaît que c'est lui, le représentant du Groupe Bénéteau, qui porte le projet de port de Bretignolles et avertit : "nous resterons mobilisés jusqu'à la fin des travaux pour vous informer".
Aujourd'hui, le Groupe Bénéteau, en grande difficulté, n'est plus un élément porteur pour le projet de port de Bretignolles.
On n'ose imaginer ce que serait aujourd'hui un port de plaisance à la Normandelière dans la situation morose de la plaisance et du nautisme. Le combat des partisans de Christophe Chabot et de Frédéric Fouquet est un combat d'arrière garde !
Lire la suite dans Plus d'Infos
Prochain conseil municipal à Brétignolles-sur-Mer le 23 septembre 2020
La criée de Saint-Gilles-Croix-de-Vie se rénove
Agression des élus : la nouvelle circulaire aux parquets
Élévation du niveau de la mer : une bombe à retardement !
Zéro artificialisation nette : bientôt un AMI pour territorialiser le principe
Quand la petite histoire des projets d’infrastructures bégaie...
Conseil du Département : Préserver les dunes
L'association D.I.G.D. (Défendre l'Intérêt Général en Dordogne) envoie un message aux élus
La communication de la municipalité de Bretignolles inaudible
Prochain conseil municipal à Brétignolles-sur-Mer le 23 septembre 2020
Rappel : conseil communautaire le 24 septembre 2020
A mettre sur vos agendas
La criée de Saint-Gilles-Croix-de-Vie se rénove
C'est le port de pêche qui anime Saint-Gilles-Croix-de-Vie toute l'année, pas le port de plaisance
Banque des Territoires du 8 septembre 2020. Agression des élus : la nouvelle circulaire aux parquets
Y a-t-il une circulaire pour les agressions entre élus ?. Frédéric Fouquet et sa milice s'en prenant à François Blanchet, tentant de monter la population contre le nouveau président de la communauté de communes, ça ne pose pas de problème !
Tameteo.com du 8 septembre 2020. Élévation du niveau de la mer : une bombe à retardement !
Si la fonte des calottes glaciaires se poursuit à un rythme aussi rapide, le niveau de la mer pourrait augmenter de 17 centimètres supplémentaires d'ici à la fin du siècle - une bombe à retardement pour de grandes villes côtières.
Banque des Territoires du 8 septembre 2020. Zéro artificialisation nette : bientôt un AMI pour territorialiser le principe
Blog Mediapart du 8 septembre 2020. Quand la petite histoire des projets d’infrastructures bégaie... LE BLOG DE FRANÇOISE VERCHERE
Pour Beynac en tout cas, Germinal Peiro avait donc parfaitement le droit de commencer les travaux même s’il savait que des recours étaient encore pendants, c’était un risque qu’il a pris, avec l’argent du contribuable évidemment. Il se dit même qu’il aurait fait accélérer les dits travaux avant la première décision du Conseil d’État, pour forcer ainsi le destin peut-être. Sans doute la prudence aurait-elle commandé d’attendre mais en France, les élu.e.s n’ont pas beaucoup de comptes à rendre sur l’utilisation de l’argent public, sauf quand elle est frauduleuse ( et encore faut-il des années pour les condamner…). On considère que l’élection ou la réélection vaut validation de leurs choix, voire absolution. Soit. Si l’on comprend donc parfaitement la déception d’élus qui ont porté ce projet et l’ont cru bon pour leur population, on ne peut en revanche les suivre dans leur obstination car ils sapent alors les fondements mêmes du pacte républicain qui repose sur l’ état de droit.
Voir l'article de France Bleu du 29 juin 2020. Dordogne : le conseil d'Etat enterre définitivement le projet de déviation de Beynac
Journal du Conseil Départemental de la Vendée - page 7 : Dunes préservées !
Prochain conseil municipal à Brétignolles-sur-Mer le 23 septembre 2020
Rappel : conseil communautaire le 24 septembre 2020
A mettre sur vos agendas
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Y a-t-il une circulaire pour les agressions entre élus ?. Frédéric Fouquet et sa milice s'en prenant à François Blanchet, tentant de monter la population contre le nouveau président de la communauté de communes, ça ne pose pas de problème !
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Banque des Territoires du 8 septembre 2020. Zéro artificialisation nette : bientôt un AMI pour territorialiser le principe
Blog Mediapart du 8 septembre 2020. Quand la petite histoire des projets d’infrastructures bégaie... LE BLOG DE FRANÇOISE VERCHERE
Pour Beynac en tout cas, Germinal Peiro avait donc parfaitement le droit de commencer les travaux même s’il savait que des recours étaient encore pendants, c’était un risque qu’il a pris, avec l’argent du contribuable évidemment. Il se dit même qu’il aurait fait accélérer les dits travaux avant la première décision du Conseil d’État, pour forcer ainsi le destin peut-être. Sans doute la prudence aurait-elle commandé d’attendre mais en France, les élu.e.s n’ont pas beaucoup de comptes à rendre sur l’utilisation de l’argent public, sauf quand elle est frauduleuse ( et encore faut-il des années pour les condamner…). On considère que l’élection ou la réélection vaut validation de leurs choix, voire absolution. Soit. Si l’on comprend donc parfaitement la déception d’élus qui ont porté ce projet et l’ont cru bon pour leur population, on ne peut en revanche les suivre dans leur obstination car ils sapent alors les fondements mêmes du pacte républicain qui repose sur l’ état de droit.
Voir l'article de France Bleu du 29 juin 2020. Dordogne : le conseil d'Etat enterre définitivement le projet de déviation de Beynac
Faut pas s'étonner des réactions citoyennes quand des élus veulent passer en force et ne respectent pas les décisions de justice.
La communication de la municipalité de Bretignolles est difficilement compréhensible, ils se contredisent sur une même page de journal
Le littoral du Marais-Girard serait un site sensible où les interventions seraient très encadrées et, à proximité, dans la continuité, le littoral serait sans intérêt où tous les aménagements seraient permis !
Bien sûr, la réalisation d'un port de plaisance à la Normandelière n'aurait aucun impact sur le littoral du Marais-Girard ! Bretignolles serait une exception environnementale en terme d'impact ! Puisqu'ils le disent, il faut les croire, même le préfet de Vendée a gobé leurs mensonges.
Un cailloux qui a fait trébucher CHABOT !
RépondreSupprimerSans préjuger de ce que sera la nature des jugements du T.A., plus le temps passe, plus on se rend compte, que dans les résultats de l'enquête de 2018, sur le projet de port de la Normandelière, malgré l'avis favorable de la commission d'enquête et dans l'autorisation administrative du Préfet de Vendée de la mi-juillet 2019, qui a suivi, il y avait un gros cailloux, peut-être posé là à bon escient pour faire trébucher Chabot.
Il s'agit de la réserve émise sur le montant des travaux, qui devait être contenus dans une enveloppe de 3O millions d'euros. Impossible bien sûr !
Compte tenu du caractère "emporté" de Chabot, peut-être que la commission d'enquête, puis le Préfet de Vendée avaient trouvé là, de façon très subtile et douce, le meilleur moyen d'empêcher la réalisation du port.
Car à l'application que voit-on : l'absence de réponse à l'appel d'offres et donc de candidat pour effectuer les travaux pour le montant indiqué !
Sans quoi, nous pouvons être certains que les travaux seraient commencés.
Côté Chabot et sa bande, ils ont ignoré et méprisé pendant le plus longtemps possible cette réserve.
Mais Chabot, avant de trébucher politiquement, a trébuché sur cette réserve qui a rendu le projet infaisable !
Donc, c'est peut-être à tort que quelques commentaires de ce blog ont été à l'époque un peu durs avec la commission d'enquête et avec Monsieur le Préfet.
Personnellement aujourd'hui, mais cela n'engage que moi, je pencherais plutôt pour l'hypothèse d'une subtilité de haut vol pour empêcher le projet.
L'avenir proche nous le dira.
Pas invraisemblable.
SupprimerMais j'avoue ne pas tout comprendre. La réserve faite sur le PLU liée au respect de la coupure d'urbanisation, Chabot s'assoit dessus; mais le Préfet?
Ce n'est pas le préfet de Vendée qui décide la mise en exécution du PLU de Bretignolles mais la municipalité.
SupprimerLa municipalité de Bretignolles a approuvé et mis en exécution le PLU, en avril 2019, en rejetant la réserve de la commission d'enquête sur la coupure d'urbanisation. Suite à cette décision l'avis de la commission d'enquête publique est devenu défavorable pour l'ensemble du projet de PLU de Bretignolles.
Pour annuler ce PLU, il n'y a que la voie juridique qui le permet, il faut obtenir l'annulation de la décision de la municipalité de Bretignolles approuvant le PLU et le mettant en exécution. Le recours juridique de La Vigie s'attaque donc à la municipalité de Bretignolles décisionnaire. C'est le cabinet d'avocats de la municipalité de Bretignolles, financé par les contribuables Bretignollais, qui va défendre la position de la municipalité et de son nouveau chef : Frédéric Fouquet, le tout étant piloté par Stéphane Raffeneau. L'annulation du PLU par le Tribunal Administratif de Nantes, qui nous paraît inévitable, sera l'échec de la municipalité actuelle et de Stéphane Raffeneau, celui-ci n'aura pas plus qu'une solution : PARTIR.
C'est vrai, admettons, les commissaires enquêteurs ont peut-être effectivement voulu s'en tirer avec une pirouette : ils ne mécontentaient pas le porteur du projet comme ils mettaient des avis favorables, mais les réserves rendaient normalement le projet impossible. Il était clair que l'enveloppe des 30 millions serait dépassée. Mais aussi n'oublions pas qu'il y avait une autre réserve portant sur une étude hydro-géologique, et que très probablement une étude sérieuse montrerait qu'une étanchéité ne serait pas du tout certaine.
SupprimerPar contre il paraît évident que le préfet est complice de Christophe Chabot. Sinon pourquoi a t-il, certes poliment, envoyé "sur les roses" les géologues qui lui ont écrit ? Pourquoi a t-il accepté les résultats d'une étude n'émanant pas d'un organisme indépendant ? Pourquoi s'est-il empressé de donner toutes les autorisations le dernier jour du "règne" de François de Rugy ? Pourquoi prétend-il que le projet est différent de celui de 2011 ? Et pourquoi enfin a t-il fermé les yeux sur la milice des Tontons Macoutes du 8 avril ?
Peut-être avez-vous raison ?
RépondreSupprimerC'est certainement pourquoi ils tentent de détricoter le projet pour qu'il rentre dans l'enveloppe budgétaire, mais là ils se heurtent à un nouvel obstacle : leur nouveau projet serait "substantiellement" différent du précédent et il faudrait une nouvelle étude d'impact, une nouvelle enquête publique, ... Ils sont cernés de tous les côtés et Frédéric Fouquet ne sait plus comment s'en sortir. S'il s'accroche à son programme électoral comme il le fait actuellement, lui et son conseil municipal devront démissionner pour laisser la place à une autre équipe ayant un autre projet éco-responsable et durable pour la Normandelière. Ils n'auront pas le choix.
Exact Jean-Yves, Merci !
RépondreSupprimerVoilà, c'est ce qu'il faut retenir. Ils sont cernés par le fait que le projet modifié, quant au montant des travaux, serait substantiellement différent, donc il faudrait repartir à zéro !
Quoique, Chabot à bien fait durer le projet pendant près de 20 ans, pourquoi Fouquet ne le reconduirait pas de décennie en décennie pendant 50 ans, si çà les amuse ? avec l'argent des contribuables bien sûr ! çà deviendrait alors un instrument permanent de campagne électorale !
Comme dit François Blanchet " prendre de la hauteur" c'est comprendre que ce port est financièrement irréalisable, Frédérique Fouquet pour le moment lui fait la taupe.
RépondreSupprimerPour prendre de la hauteur, je propose qu'on réalise un aéro-port à Brétignolles ;-)
SupprimerAvec une étude à Haute Valeur Environnemental
Pour faire la taupe, il n a pas besoin de se baisser beaucoup):!
RépondreSupprimerSavez-vous si une date d'audience a déjà été calée suite à l'ordonnance de clôture d'instruction ? Merci
RépondreSupprimerNon pas encore
SupprimerJe viens de regarder les deux visuels qui judicieusement juxtaposent celui du Conseil départemental avec ses injonctions de protection des dunes et le massacre de la Normandelière commis par les élus pro-port... Bel exemple... On se souviendra quand même que les élus de la majorité départementale (Auvinet & consorts ) sans oublier la dite 'sénatrice de kermesse' étaient toutes voiles dehors pour soutenir ce projet qui vient évidemment contredire les fameuses injonctions de protection selon les nombreux panneaux qui essaiment le long des chemins côtiers.. Bel exemple... Une belle occasion de se taire pour ces élus complices concrets du massacre.. Arrêtez la comédie, le vent s'est levé !
SupprimerBonjour,
SupprimerCe que le tribunal administratif a décidé est une ordonnance de clôture d'instruction.
L'instruction consiste principalement en l'établissement de mémoires intégrant les parties techniques et juridiques et les réponses des uns et des autres.
La signification de cette ordonnance de clôture est que les deux partis et principalement la communauté de communes ne peut plus jouer (ou) ne veut plus jouer au ping-pong juridique sur ce dossier. je ne peut pas réellement me prononcer sur ce point, c'est juste un questionnement.
L'ancien président avait probablement engagé cette partie de ping-pong afin d'essayer d’assécher financièrement l'association contestatrice.
Certaines collectivités pratiquent ce genre d'exercice et c'est bien regrettable.
Facile, avec l'argent du contribuable, il sera quand même intéressant de savoir combien la collectivité a dépensé en cabinets d'avocats dans cette affaire.
L'arbitre en l’occurrence le président du TA, a sifflé la fin de la mi-temps.
Pour la date de l’audience c'est une autre histoire qui dépend du niveau de charge de l'instance.
Donc Rdv à prévoir pour la seconde mi-temps et je ne l'espère pas, les prolongations.
Cette ordonnance de clôture ne peut faire l'objet d'aucun recours.
Bien cordialement,
Merci pour ces précisions, c'est tout à fait ça.
SupprimerLa stratégie de Chabot, c'était de faire durer l'instruction le plus longtemps possible pour nous assécher financièrement (chaque mémoire rédigé par le cabinet d'avocats, c'est quelques milliers d'euros) et pour pouvoir passer en force sachant que les recours ne sont pas suspensif. Pour le SCoT, le TA a sifflé la fin de l'instruction.
Avec l'élection de F.Blanchet à la présidence de la CDC, les choses vont changer.
Rénovation de la criée c'est pas du lux, 26ans sans entretien alors qu'il avait été construit avec un très haut niveau d'hygiène/qualité. A l'époque, le bâtiment était réfrigéré et ouvert uniquement aux personnes y travaillant, aujourd'hui ouvert aux quatre vents...
RépondreSupprimerComment peut-on ne pas réagir en Préfecture et à la DREAL en lisant ces contradictions?
RépondreSupprimerD'une part on ne doit pas toucher à la plage du Marais -Girard notamment en y rajoutant du sable, mais d'autre part on peut creuser sur la plage une tranchée-chenal avec un mur de cailloux bétonnés importés qui auront comme conséquence immédiate et irrémédiable de bloquer le sable circulant nord-sud sur la dite plage.
Communication inaudible! Alors quid de la communication, dans une commune voisine, sur le nouveau pavement enherbé et le dénivelé de dalles qui font se tordre pieds et genoux?
RépondreSupprimerLes travaux sont à peine terminés dans cette commune que déjà tout est bancal et très dangereux.
SupprimerDes pages entières dans les journaux pour porter au pinacle les aménagements communaux, mais jamais de droit de réponse accordé aux habitants qui fréquentent ces lieux...C'est vraiment trop injuste!
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